2.1. Le Vendeur peut collecter et traiter les données suivantes :

• prénom et nom de famille;
• nom de l'entreprise;
• numéro d'immatriculation de l'entreprise;
• numéro de TVA;
• adresse légale;
• adresse de livraison;
• numéro de téléphone;
• adresse e-mail;
• informations bancaires et de paiement;
• adresse IP;
• données du navigateur et de l'appareil;
• historique des commandes;
• informations sur l'activité de l'utilisateur sur la plateforme;
• correspondance avec le service client;
• autres informations fournies volontairement par l'utilisateur.

2.2. Certaines données peuvent être collectées automatiquement à l'aide de cookies et de technologies d'analyse lors de l'utilisation du site web.

3.1. Les données personnelles peuvent être utilisées pour :

• l'enregistrement et la maintenance d'un compte;
• le traitement des commandes;
• la vérification du numéro de TVA;
• contrôles AML/KYC;
• la livraison des marchandises;
• le traitement des paiements;
• la communication avec les utilisateurs;
• l'assistance clientèle;
• la prévention de la fraude;
• assurer la sécurité de la plateforme;
• la conformité à des exigences légales;
• objectifs fiscaux et comptables;
• analyse et amélioration de la plateforme.

4.1. Les données personnelles sont traitées sur la base de :

• l'exécution d'un contrat;
• le respect des obligations légales;
• intérêts légitimes du Vendeur;
• le consentement de l'utilisateur dans les cas prévus par la loi.

5.1. Le Vendeur peut transférer des données personnelles à des tiers uniquement dans la mesure nécessaire pour :

• le traitement des paiements;
• la livraison des marchandises;
• la tenue des registres comptables et fiscaux;
• contrôles AML/KYC;
• maintenance technique de la plateforme;
• conformité aux exigences légales.

5.2. Les données personnelles peuvent être transférées à :

• fournisseurs de services de paiement;
• banques;
• entreprises de transport et de logistique;
• autorités gouvernementales;
• fournisseurs de services informatiques;
• conseillers juridiques et comptables.

5.3. Le Vendeur ne vend pas de données personnelles à des tiers.

6.1. Le Vendeur prend des mesures techniques et organisationnelles raisonnables pour protéger les données personnelles contre :

• l'accès non autorisé;
• altération;
• divulgation;
• destruction;
• perte.

6.2. L'accès aux données personnelles n'est accordé qu'aux personnes autorisées.

6.3. Les données personnelles sont conservées pendant la période nécessaire pour :

• l'exécution des contrats;
• le respect des obligations légales;
• la tenue des registres fiscaux et comptables;
• la résolution des litiges;
• la protection des intérêts légitimes du Vendeur.

7.1. La plateforme peut utiliser des cookies et des technologies similaires pour :

• assurer le fonctionnement du site web;
• analyse du trafic;
• améliorer l'expérience utilisateur;
• assurer la sécurité;
• enregistrer les préférences des utilisateurs.

7.2. Les utilisateurs peuvent restreindre l'utilisation des cookies via les paramètres de leur navigateur.

8.1. Les utilisateurs ont le droit de :

• demander l'accès à leurs données personnelles;
• demander la rectification des données personnelles;
• demander la suppression des données personnelles;
• restreindre le traitement des données personnelles;
• s'opposer au traitement des données;
• demander le transfert des données;
• déposer une plainte auprès d'une autorité de contrôle.

8.2. Certains droits peuvent être restreints dans les cas prévus par la législation applicable.

9.1. Le cas échéant, les données personnelles peuvent être transférées en dehors de l'Espace économique européen, sous réserve que les garanties appropriées prévues par la loi soient respectées.

10.1. Le Vendeur a le droit de modifier cette politique de confidentialité de manière unilatérale.

10.2. La nouvelle version de la politique de confidentialité entre en vigueur à compter du moment où elle est publiée sur la plateforme SexShopMarket.com.

11.1. Pour toute question relative au traitement des données personnelles, les utilisateurs peuvent contacter le Vendeur :

Site Web : SexShopMarket.com

E-mail: info@sexshopmarket.com

12.1. La plateforme SexShopMarket.com vend des biens aussi bien aux particuliers qu'aux personnes morales.

12.2. En raison de la nature des produits vendus, ainsi que pour des raisons d'hygiène et de sécurité, les produits pour adultes de qualité adéquate ne peuvent pas être retournés ou échangés.

12.3. Le retour ou l'échange des produits est possible uniquement en cas de défaut de fabrication, de dommages pendant la livraison ou de réception de produits ne correspondant pas à la commande passée.

12.4. Si un défaut est découvert, l'Acheteur doit informer le Vendeur dans un délai raisonnable après réception des produits et fournir une description du problème, ainsi que des photographies ou d'autres preuves confirmant l'existence du défaut.

12.5. Après examen de la réclamation et confirmation de l'existence d'un défaut de fabrication, le Vendeur a le droit, à sa discrétion, de remplacer les biens, de rembourser l'argent ou d'offrir une autre solution.

12.6. Ces conditions de retour et d'échange s'appliquent aux particuliers comme aux personnes morales.